Documents officiels


Retrouvez dans cette rubrique les documents officiels relatifs à la FFSA.


ASSOCIATION / LICENCE   MEDICAL / ASSURANCE   TEXTES OFFICIELS

 

ASSOCIATION / LICENCE



    • - Guide Affiliations et Licences (2018-2019)
      Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour la saison 2018/2019 (Tarifs licences et cotisations, éligilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT).






MEDICAL / ASSURANCE


    • - Certificat d'éligibilité à la FFSA
      Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.

    • - Questionnaire Santé - QS-SPORT
      Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté.




Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d'accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA - Service licence - 3, rue Cépré - 75015 Paris ou par courriel : licence@ffsa.asso.fr.

    Cette attestation n'est pas mise en ligne.
    Pour l'obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au Service licence : licence@ffsa.asso.fr.
    Avant de la demander, assurez-vous d'être à jour de votre cotisation d'affiliation.

Conformément aux dispositions de l'article L. 321-1 et suivants du Code du sport, il relève des associations d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance couvrant leur pratique sportive.

Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d'assurance contenues dans le contrat.

Vous pouvez ainsi, l'imprimer pour l'afficher dans votre club.
 
 
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